Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANDRE BERNARD
Numéro de dépôt :
1027847
Date de dépôt :
25/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Dijon
Présentation de la marque ANDRE BERNARD
Déposée le 25 juillet 1977 par GUY D'HARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dijon), la marque française « ANDRE BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANDRE BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ANDRE BERNARD est expirée depuis le 25 juillet 1987.
GUY D'HARDET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016